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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Bonté
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FRIMOUSS'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRIMOUSS'
Confiserie Bonté, SAS

Numéro de dépôt :
4275058
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
FRIMOUSS\' de Confiserie Bonté

Présentation de la marque FRIMOUSS'

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Bonté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRIMOUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Bonté domicilié(e) 5 PASSAGE SADI CARNOT, Parc d'activité du point du jour - 85600 - BOUFFERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 238 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confiserie Bonté, Mme. CLARA HERLIN domicilié(e) 5 PASSAGE SADI CARNOT - 85600 - BOUFFERE - France.

La marque FRIMOUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIMOUSS' arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

Confiserie Bonté a également déposé les autres marques suivantes : Sac à bonbec , Les jolis délices , Mon pote agé


Confiserie Bonté, SAS - 5 PASSAGE SADI CARNOT, Parc d'activité du point du jour - 85600 - BOUFFERE - France - SIREN 811238096


Confiserie Bonté, Mme. CLARA HERLIN - 5 PASSAGE SADI CARNOT - 85600 - BOUFFERE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.